P rocedures 2009-2010

P

ROCEDURES 2009-2010

GUIDE DES BONNES PRATIQUES DE L’ECOLE DOCTORALE SICMA

Procédures 2009-2010

1. présentation de l’ECOLE DOCTORALE SICMA 2

1.1 Introduction 2

1.2 Responsables contacts 5

1.3 Politique doctorale de SICMA 6

1.4 Bureau et conseil scientifique et pédagogique 7

1.5 Les laboratoires de SICMA 9

1.6 Arrêté ministériel des Ecoles Doctorales 14

2. ENTRER DANS l’ed sicma 21

2.1 Présentation générale 21

2.2 Financement des doctorants 23

2.3 Demande de dérogation pour une inscription en thèse 29

3. DEROULEMENT DE LA THESE 30

3.1 Présentation générale 30

3.2 Charte de thèse 33

3.3 Co-encadrement de thèse 43

3.4 Comité de thèse 44

3.5 Monitorat 46

3.6 Monitorat-conseil 49

3.7 Vacations 50

3.8 Protection sociale 52

3.9 Formation doctorale 53

3.10 Durée de thèse 55

4. soutenir sa THESE 57

4.1 Autorisation de soutenance 57

4.2 Echéanciers 58

4.3 Mentions de thèse 63

4.4 Guide pour la rédaction et la présentation des thèses 64

4.5 Couverture de thèse 79

5. OUVERTURE INTERNATIONALE 80

5.1 Présentation générale 80

5.2 Contacts SAI (Services des Affaires Internationales) 81

5.3 Doctorant européen 83

5.4 Cotutelle de thèse 84

5.5 Collège Doctoral International de l’UEB 88

6. APRES LA THESE 91

6.1 Association Bernard Grégory 91

7. DOCUMENTATIONS, rapports, etudes 92

8. PRESENCE ET PARTICIPATIONS AUX FORMATIONS

DOCTORALES 94

1- présentation de l’Ecole Doctorale SICMA


1-1 Introduction

SICMA est une Ecole Doctorale à caractère fédératif dont l’ambition est de rassembler et structurer les activités de formation par la recherche sur la façade atlantique de Bretagne.
L’Ecole Doctorale SICMA (Santé, Information – Communications, Mathématiques, Matière) fait l’objet d’une co-accréditation entre 3 établissements :

• 
  Université de Bretagne Occidentale (UBO), établissement porteur
  
• 
  Université de Bretagne-Sud (UBS)
  
• 
  TELECOM Bretagne
  

et est associée à cinq écoles d’ingénieurs :

• 
  Ecole Nationale d’Ingénieurs de Brest (ENIB)
  
• 
  Ecole Nationale Supérieure des Etudes et Techniques d’Armement (ENSIETA)
  
• 
  Ecole Navale
  
• 
  Institut Supérieur de l’Electronique et du Numérique (ISEN-Brest)
  
• 
  Ecole Spéciale Militaire de Saint Cyr
  

L’école est structurée en trois groupements disciplinaires (GD) :

• 
  Maths-STIC : Mathématiques, Electronique, Télécommunications, Systèmes communicants hyperfréquences et optiques, Informatique, Traitement des Signaux et des Images, Réalité Virtuelle.
  
• 
  Matière : Chimie moléculaire, Chimie analytique, Physique des matériaux et applications, Mécanique des structures, Ingénierie mécanique et électrique, Rhéologie.
  
• 
  Biologie-Santé : Microbiologie, Physiologie comparée et intégrative, Toxicologie alimentaire, Biodiversité et écologie microbienne, Génétique moléculaire, Immunologie, Thrombose, Métabolisme des oxylipides, Imagerie médicale.
  

Elle regroupe 27 laboratoires de recherche (dont 6 associés aux grands organismes : INSERM et CNRS) et totalise près de 550 chercheurs et 191 doctorants.

En complément de la formation par la recherche au sein de l’un de ses laboratoires d’accueil, l’ED offre aux doctorants des formations complémentaires de préparation à la vie professionnelle :

• 
  Formations académiques (modules disciplinaires, grandes conférences...)
  
• 
  Communication (écrits professionnels, orateur en situation, gestion du stress,
  anglais, ...)
  
• 
  Valorisation de la recherche (propriété intellectuelle, cahier de laboratoire, intelligence économique, ...)
  
• 
  Formations professionnalisantes (techniques de recherche d'emploi, projet personnel/projet d'entreprise, business plan, ...).
  

Les laboratoires 
GD Maths-STIC

• 
  Laboratoire de Mathématiques de Brest (CNRS, UBO)
  
• 
  Laboratoire de Mathématiques et Applications des Mathématiques, LMAM (UBS)
  
• 
  Laboratoire des Sciences et Techniques de l’Information, de la communication et de la Connaissance, Lab-STICC (CNRS, UBO-UBS-Télécom Bretagne)
  
• 
  Extraction et Exploitation de l’Information en Environnement Incertain, E³I² (ENSIETA)
  
• 
  Recherche en Electronique, Signal, Optronique, RESO (ENIB)
  
• 
  Laboratoire d’Informatique et des Systèmes Complexes, LISyC (UBO-ENIB)
  
• 
  Laboratoire VAnnes-LOrient Recherche en Informatique et ses Applications, VALORIA (UBS)
  
• 
  Département d’Informatique (Télécom Bretagne)
  
• 
  Département d’Optique (Télécom Bretagne)
  

GD Matière

• 
  Laboratoire de Spectrométrie et Optique Laser (UBO)
  
• 
  Laboratoire de Magnétisme de Bretagne (CNRS, UBO)
  
• 
  Chimie, Electrochimie Moléculaire et Chimie Analytique, CEMCA (CNRS, UBO)
  
• 
  Laboratoire d’Ingénierie des Matériaux de Bretagne, LIMAT^B (UBS-UBO)
  

• 
  Laboratoire Brestois de Mécanique et des Systèmes, LBMS (UBO-ENSIETA-ENIB)
  

GD Biologie-Santé

• 
  Génétique moléculaire et génétique épidémiologique (INSERM, UBO)
  
• 
  Groupe d’Etude de la Thrombose de Bretagne Occidentale, GETBO (UBO)
  
• 
  Optimisation des Régulations PHYsiologiques, ORPHY (UBO)
  
• 
  Immunologie et Pathologie (UBO)
  
• 
  Facteurs nerveux et structuration tissulaire (UBO)
  
• 
  Signaux lipidiques, nutrition, diabète (UBO)
  
• 
  Ethique, Professionalisme et Santé, EP&S (UBO)
  
• 
  Laboratoire de traitement de l’information médicale, LATIM (INSERM, UBO – Télécom Bretagne)
  
• 
  Laboratoire Universitaire de Biodiversité et Ecologie Microbienne, LUBEM (UBO)
  
• 
  Laboratoire de Toxicologie Alimentaire et Cellulaire (UBO)
  
• 
  Laboratoire de Biotechnologie et Chimie Marines, LBCM (UBS)
  

Structure et fonctionnement de l’Ecole Doctorale
Les activités de l’ED sont nombreuses:

• 
  gestion de la procédure relative aux allocations ministérielles (sélection des sujets, examen des dossiers, auditions des candidats, saisie des dossiers, …)
  
• 
  gestion de la phase d’expertise des ARED (recherche d’experts extérieurs,
  relances, …)
  
• 
  gestion des doctorants de trois établissements (UBO, UBS, Télécom Bretagne) : inscriptions, examen des dossiers de dérogations et dispenses, suivi pendant la thèse, constitution des jurys, soutenances, renseignement et conseil aux doctorants, attestations diverses, …
  
• 
  contribution au fonctionnement du CDI (Collège Doctoral International) : commissions relatives aux bourses de mobilité, harmonisation des pratiques, cours de haut niveau, recueil et synthèse de données relatives à l’international, etc.) et construire des liens avec les autres ED bretonnes.
  
• 
  participation à des actions de communication et, idéalement, développement et animation d’un site Internet.
  
• 
  organisation des formations, avec de nombreux intervenants extérieurs
  
• 
  suivi du devenir des docteurs
  
• 
  saisie d’informations pour alimenter la base inter - établissements AMETHIS.
  
• 
  réponse aux enquêtes ministérielles
  
• 
  préparer la visite de l’AERES, qui évalue l’école tous les 2 ou 4 ans : rédaction d’un document détaillé de bilan et prospective (plus de 100 pages), accueil des experts, présentation de l’ED,
  
• 
  développement de l’internationalisation de la recherche
  

Pour assurer ces activités, l’Ecole Doctorale est structurée en groupes disciplinaires (GD) et son fonctionnement repose sur un bureau (fonctionnement au quotidien) et un conseil (politique générale de l’école).

1-2 Responsables / Contacts
Direction : Professeur Christian BROSSEAU, [e-mail],

[e-mail]
Directeurs adjoints :

• 
  Alain Hillion : Professeur, Directeur scientifique de LABSTIC [e-mail]
  
• 
  Nathalie Bourgougnon, Professeur, [e-mail]
  

Secrétariats et chargées de mission à la formation doctorale :

UBO : Michèle Kerleroux, Tél : [phone],
Fax : [phone]

[e-mail]

[e-mail]
UBS : Sylvie Simon, Tél : [phone],
Fax : [phone]

[e-mail]
TELECOM Bretagne Viviane Guillerm Tél : [phone],
Fax : [phone] [e-mail]
Animateurs de Groupes Disciplinaires :
GD Maths-STIC :
Animateur :

Emmanuel Boutillon, [e-mail]

Adjoint :

Marc Quincampoix, [e-mail]

GD Matière :
Animateur :

Thierry Aubry, [e-mail]

Adjoint :

Smail Triki, [e-mail]

GD Biologie-Santé :
Animateur :

Pierre Youinou, [e-mail]

Adjoint :

Alain Dufour, [e-mail]

1-3 Politique doctorale de sicma

Enjeux

L’UBO, l’UBS et TELECOM Bretagne avec 550 chercheurs, 400 doctorants répartis dans 27 laboratoires, SICMA représente un important potentiel de recherche qui lui confère des responsabilités tout aussi importantes en matière de formation. Cette formation et cette expérience dans la recherche sont en effet une clef essentielle dans le développement d'une économie et d'une société de la connaissance et de l'innovation, objectif affiché de l'Union européenne.

C'est l'ambition de SICMA d'y contribuer en proposant, au sein de ses programmes doctoraux, une formation scientifique de très haut niveau, une offre diversifiée de formations complémentaires, et un suivi personnalisé du projet professionnel des doctorants.

Objectifs

Pour garantir la qualité de son doctorat et réaliser les ambitions de sa politique doctorale, SICMA est très attentive à plusieurs points fondamentaux :

La transparence : Dans le recrutement des doctorants et l’attribution des allocations de recherche. Pour le respect des droits et devoirs du doctorants, de l’encadrant, du laboratoire ou de l’établissement d’accueil, signifiés dans la Charte du doctorat ;

L'accueil : Un accueil personnalisé qui facilite au cas par cas, toutes les questions administratives relatives au doctorat ;

Le projet professionnel : Un plan individuel de formation continue en complément du projet de recherche, qui permette de développer, d'approfondir, de diversifier connaissances et compétences bien au-delà du seuil scientifique ;

La sensibilisation des encadrants : par des séminaires de sensibilisation au projet professionnel du doctorant ;

Le devenir des docteurs : des formations doctorales, à l'insertion professionnelle et à l'évolution de carrières à l'aide d'indicateurs ;

La mise en réseau : des doctorants et des docteurs de SICMA en associations
1-4 Bureau & Conseil scientifique et pedagogique

Le bureau est l’organe de fonctionnement au quotidien de l’ED. Il est chargé de la mise en œuvre de la politique de l’ED. Par l’intermédiaire de son directeur, il rend régulièrement compte de ses intentions (projets et programmes) et de ses actions (bilans) devant le Conseil Scientifique et Pédagogique (CSP) de l’ED. Le bureau est constitué du directeur de l’ED et de ses deux adjoints, ainsi que des animateurs des trois GD et de leurs adjoints. 9 membres au total le constituent.
Pour des raisons de continuité d’action dans le fonctionnement général, de cohérence dans les choix de stratégies et dans les prises de décisions, les membres du bureau ne peuvent pas se faire représenter. Le bureau a cependant toute latitude pour consulter ou inviter à ses réunions de travail toute personnalité reconnue compétente eu égard aux questions qu’il souhaite voir traitées.
Le directeur de l’ED et ses adjoints programment, organisent et administrent les réunions de travail. Celles-ci ont lieu autant de fois que nécessaire à la demande du directeur, ou de l’un quelconque de ses adjoints, ou de l’un quelconque des animateurs de GD. Chaque membre du bureau a une fonction particulière dont il a les charges et responsabilités (politique et administration générale - politique et procédure de financement des études doctorales - formations académiques et professionnalisantes - suivi doctoral et d’insertion - accueil et informations - relations extérieures - etc.).

Le conseil Scientifique et Pédagogique (CSP) de l’ED est constitué de 26 membres et, conformément à la réglementation, il comprend 8 personnalités extérieures issues du monde socio-économique et du monde académique, 5 représentants des doctorants, et 13 représentants des établissements et unités.
Le Directeur de l’ED SICMA et ses deux adjoints ne sont pas membres du CSP, en ce sens qu’ils ne prennent pas part aux votes. Ils sont cependant présents à toutes les réunions, et ont en charge de présenter chaque année le bilan d’actions et le programme prévisionnel de l’ED, sa politique générale, intérieure et extérieure, ses règles et ses inflexions, ses projets d’évolution.
Les représentants extérieurs : Au nombre de 8, les représentants extérieurs apportent un éclairage précieux et objectif sur les activités de l’ED. Ces personnalités peuvent se diviser en 2 catégories de poids égaux :

• 
  Les personnalités du monde socio-économique choisies pour leur représentativité à l’échelle nationale et en rapport avec les disciplines majeures de l’ED. Elles ont un avis éclairé et pertinent sur l’environnement de l’ED, sa politique, sur ce qu’elle fait en faveur de la professionnalisation.
  
• 
  Les personnalités du monde académique, comme précédemment, sont choisies pour leur capacité d’analyse (critique) et de conseils. Un directeur de collège doctoral d’établissements extérieurs, des responsables d’ED voisines d’un même PRES, constituent des exemples de participations utiles au bon fonctionnement d’un CSP.
  

Les représentants des doctorants : Au nombre de 5, ils sont élus par leurs pairs. Ils sont élus pour 3 ans maximum, selon la répartition suivante :

• 
  Première année : 1
  
• 
  Deuxième année : 2
  
• 
  Troisième année : 2
  

Renouvellement annuel des membres sortants de troisième année par élection d’un candidat de première et deuxième année.
Les représentants d’unités : Au nombre de 13 suivant la répartition suivante :

• 
  3 représentants des GD (Groupements Disciplinaires) : il s’agit, pour chacun des trois GD, de son animateur ou de son adjoint.
  

• 
  3 personnalités des établissements co-accrédités en charge des affaires scientifiques : typiquement les VP « recherche » et directeurs scientifiques.
  

• 
  6 représentants des unités de recherche.
  
• 
  1 représentant des personnels techniques, d’administration ou de service.
  

La composition du CSP à la date de rédaction du présent document est la suivante :

Représentants des établissements (3)

• 
  Représentant de l’UBO : Pascal Gente, VP recherche
  
• 
  Représentant de l’UBS : Thierry Dhorne, VP recherche
  
• 
  Représentant de l’ENST-Bretagne : Godefroy Dang Nguyen, dir. scientifique adjoint
  

Animateurs des groupes disciplinaires ou leurs adjoints (3)

• 
  GD Maths-STIC: Emmanuel Boutillon (ou son adjoint, Marc Quincampoix)
  
• 
  GD Matière : Thierry Aubry (ou son adjoint, Smaïl Triki)
  
• 
  GD Biologie-Santé : Pierre Youinou (ou son adjoint, Alain Dufour)
  

Représentants des unités (6)

• 
  secteur Maths-STIC :
  
  • 
    Jean-Marc Boucher, Lab-STICC, UMR CNRS 3192
    
  • 
    Thierry Levasseur, Mathématiques, UMR CNRS 6205
    
• 
  secteur Matière :
  
  • 
    Yves Grohens, LIMAT^B, EA 2592
    
  • 
    Yves Le Mest, Chimie, UMR CNRS 6521
    
• 
  secteur Biologie-Santé :
  
  • 
    Claude Férec, Génétique Moléculaire et Génétique Epidémiologique, INSERM U613
    
  • 
    Christian Roux, LaTIM, INSERM U650
    

Représentant des personnels ingénieurs, administratifs, techniciens, ouvriers et de service (1)

• 
  Sylvie Borsboom, UBS
  

Personnalités extérieures (8)

• 
  Pierre Reymond, Chargé de missions « Universités/Grandes Ecoles » – Thales Systèmes Aéroportés, Paris
  
• 
  Gérard Guillamot, Directeur R&D – Produits Chimiques Auxiliaires et de Synthèse, Longjumeau (91)
  
• 
  Thierry Varlet, dirigeant de Breizpack, Quimper
  
• 
  Gérard Ezvan, Directeur adjoint de DCN Ingénierie, Lorient
  
• 
  Isabelle Guiller, Directrice des Ressources Humaines Diana ingrédients, Vannes
  
• 
  Jean-François Argillier, Chef de projet à la Direction Chimie et Physico-Chimie Appliquées - Institut Français du Pétrole, Rueil Malmaison.
  
• 
  Jean-Claude Le Bleis, PDG de NKE, Hennebont.
  
• 
  Serge Mabeau, Directeur du GIP Bretagne Biologie Végétale, St Pol de Léon.
  

Représentants des doctorants (5)

• 
  Organisation des élections en cours
  

1-5 Les laboratoires de sicma


A l’UBO
GD Maths-STIC
Laboratoire de Mathématiques de Brest, UMR 6205 (CNRS, UBO)

Thierry Levasseur, Directeur

6, avenue Le Gorgeu – CS 93837

29238 Brest Cedex 3

Tél : [phone]

Fax : [phone]

Courriel : [e-mail]
Laboratoire des Sciences et Techniques de l’Information, de la communication et de la Connaissance, Lab-STICC, UMR 3192 (CNRS, UBO-UBS-TB)

Directeur du laboratoire : Alain Hillion, Télécom-Bretagne

Pour le site UBO :

Directeur du site UBO : Gilles Burel

Lab-STICC, UFR Sciences, 6 avenue Le Gorgeu, CS 93837, 29238 Brest cedex 3

Secrétariat : Yvonne Le Goff

Tél : [phone]

Fax : [phone]

Courriel : [e-mail]
Extraction et Exploitation de l’Information en Environnement Incertain, E³I², EA 3876 (ENSIETA)

Ali Khenchaf, Directeur

ENSIETA

2 rue Francois Verny

29806 Brest cedex 9

Tél : [phone]

Fax : [phone]

[e-mail]

Recherche en Electronique, Signal, Optronique, RESO, EA 3380 (ENIB)

Jean Le Bihan, Directeur

ENIB

CS 73862

29238 BREST cedex 3

Tél : [phone]

Fax : [phone]

[e-mail]

Laboratoire d’Informatique et des Systèmes Complexes, LISyC, EA 3883 (UBO-ENIB-ENSIETA)

Jacques TISSEAU - Directeur

25 Rue Claude Chappe

29280 Plouzané

Tél : [phone]

Fax : [phone]

Courriel : [e-mail]

GD Matière
Chimie, Electrochimie Moléculaire et Chimie Analytique, CEMCA, UMR 6521 (CNRS, UBO)

Yves Le Mest, Directeur

6 avenue Victor Le Gorgeu - CS93837

29238 Brest Cedex 3

Tél : [phone]

Fax : [phone]

Courriel : [e-mail]
Laboratoire de Magnétisme de Bretagne, LMB, FRE 2697 (CNRS, UBO)

Bruno Rouvellou - Directeur

6, avenue Le Gorgeu - CS93837

29238 Brest Cedex 3

Tél : [phone]

Fax : [phone]

Courriel : [e-mail]

Laboratoire de Spectrométrie et Optique Laser, LSOL, EA 938 (UBO)

Bernard Le Jeune, Directeur

6, avenue Le Gorgeu - CS93837

29238 Brest Cedex 3

Tél : [phone]

Fax : [phone]

Courriel : [e-mail]

Laboratoire Brestois de Mécanique et des Systèmes, LBMS, EA 4325 (UBO-ENSIETA-ENIB)

Jean-Yves Cognard, Directeur

ENSIETA

2 rue Francois Verny

29806 Brest cedex 9

Tél : [phone]

Fax : [phone]

[e-mail]

GD biologie-Santé
Génétique moléculaire et génétique épidémiologique, U613 (INSERM, UBO)

Claude Férec, Directeur

CHU - 46, rue Félix Le Dantec - BP 454

29275 Brest Cedex

Tél : [phone]

Fax : [phone]

Courriel : [e-mail]
Laboratoire de traitement de l’information médicale, LATIM, U650 (INSERM, UBO - TB)

Christian Roux, Directeur

Institut de Synergie des Sciences de la Santé - LATIM - CHU Morvan - Bât 2 bis - 5 avenue Foch

29609 Brest Cedex

Tél : [phone]

Fax : [phone]

Courriel : [e-mail]
Immunologie et Pathologie, EA 2216 (UBO)

Pierre Youinou, Directeur

C.H.U. - 5 avenue Foch - BP 824

29285 Brest Cedex

Tél : [phone]

Courriel : [e-mail]

Optimisation des Régulations PHYsiologiques, ORPHY, EA 3879 (UBO)

Philippe Sebert, Directeur

6 avenue Victor Le Gorgeu - CS93837

29238 Brest Cedex 3

02 98 01 64 62

Courriel : [e-mail]

Laboratoire de Toxicologie Alimentaire et Cellulaire, LTAC, EA 3880 (UBO)

Mme Dominique Parent-Massin, Directrice

6 avenue Victor Le Gorgeu - CS93837

29238 Brest Cedex 3

02 98 01 79 77

[e-mail]

Groupe d’Etude de la Thrombose de Bretagne Occidentale, GETBO, EA 3878 (UBO)

M. Dominique Mottier, Directeur

CHU La Cavale Blanche - Bd Tanguy Prigent

29609 Brest Cedex

Tél : [phone]

Fax : [phone]

Laboratoire Universitaire de Biodiversité et Ecologie Microbienne, LUBEM, EA 3882 (UBO)

Georges Barbier, Directeur

ESMISAB

Technopôle Brest-Iroise,

29280 Plouzané

[e-mail]

02 98 05 61 28
Facteurs nerveux et structuration tissulaire, EA 4326 (UBO)

Maxime Gioux, Directeur

UFR de Médecine

22 avenue Camille Desmoulins, CS 93837 - 29238 BREST Cedex 3

02 98 01 64 61

[e-mail]

Signaux lipidiques, nutrition, diabète (UBO – Paris VII)

Jacques Delarue, Directeur

UFR de Médecine

22 rue Camille Desmoulins - CS93837

29238 Brest Cedex 3

02 98 01 80 81

[e-mail]
Ethique, Professionnalisme et Santé, EP&S, JE (UBO)

Pascal David, Directeur

20, rue Duquesne - CS93837 - 29238 Brest Cedex

[e-mail]

02 98 01 68 45

A L’UBS